CERTIFIED AC ALLERGENSCONTROLLED.COM HQE-A BY FROM ARCAA

Patrick DANSET Agissant pour le compte de la société “ Allergènes contrôles ” en cours de formation

Présentation de la marque CERTIFIED AC ALLERGENSCONTROLLED.COM HQE-A BY FROM ARCAA

Déposée le 10 octobre 2008 par Patrick DANSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFIED AC ALLERGENSCONTROLLED.COM HQE-A BY FROM ARCAA »

Le déposant est Patrick DANSET Agissant pour le compte de la société “ Allergènes contrôles ” en cours de formation domicilié(e) 6, Clos de Cernay,78870 BAILLY - 78870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DANSET domicilié(e) 6, Clos de Cernay,78870 BAILLY - 78870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFIED AC ALLERGENSCONTROLLED.COM HQE-A BY FROM ARCAA est expirée depuis le 10 octobre 2018.

Patrick DANSET a également déposé les autres marques suivantes : AQAI AMELIORER LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR AVEC LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA , CAA COMBATTRE LES ACARIENS ET LES ALLERGIES AVEC LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA , R LAB C , H.Q.E.-A Haute Qualité Environnementale Pour Allergiques